Le 12 mai, la troisième chambre, première section du Tribunal Judiciaire de Paris, a rendu son jugement concernant l’affaire opposant l’écrivain sénégalais El Hadji Diagola, auteur en 2013 d’un manuscrit intitulé La Chute des barbelés, à Michel Thomas, dit Michel Houellebecq, auteur en 2015 du roman polémique à succès Soumission.

Court rappel des faits : pour El Hadji Diagola, Michel Houellebecq se serait un peu trop inspiré de son manuscrit, publié plus tard sous le titre Un musulman à L’Elysée (Edilivre) et qui raconte l’accession au pouvoir, en France, en 2022, d’un président de confession musulmane. Se sentant spolié de son travail, El Hadji Diagola espérait un procès en bonne et due forme permettant une analyse sur le fond des deux textes.

Pour l’heure, celui-ci n’aura pas lieu. Le tribunal a en effet considéré que « la remise par M. Diagola de son manuscrit aux éditeurs ne saurait s’entendre comme une divulgation au sens de l’article L113-1 du code de la propriété intellectuelle. Il ne peut par conséquent prétendre au bénéfice de la présomption de titularité de droit d’auteur prévu par ce texte. »

Plagiats nombreux

Par ailleurs, dans la droite ligne des défenseurs de Michel Houellebecq et de ses éditeurs (Gallimard et Flammarion), le tribunal souligne les nombreux, et indéniables, plagiats effectués par El Hadji Diagola et, dès lors, lui refusent le droit d’agir en contrefaçon sur ces passages de son manuscrit. « Il résulte de ces observations que M. Diagola ne peut être considéré comme l’auteur des passages précités et qu’il est par conséquent irrecevable à agir sur le fondement de la contrefaçon de droits d’auteur sur ces passages », est-il précisé. Avec néanmoins ce bémol : « Au contraire, il est bien l’auteur des autres parties de cet ouvrage et dès lors recevable à agir en contrefaçon sur celles-ci. »

Ce bémol, pourtant, n’a pas empêché une décision défavorable du tribunal qui a déclaré l’auteur sénégalais « irrecevable à agir en contrefaçon de droit d’auteur sur la majeure partie de son manuscrit », l’a condamné aux dépens, et à payer à Michel Houellebecq, ainsi qu’aux éditions Gallimard et Flammarion 5 000 euros chacun au titre de l’article 700 du code de procédure civile. Maître Jean-Baptiste Ngandomane, qui représente El Hadji Diagola, entend néanmoins faire appel.