Mohammed VI devient une marque déposée

L’équipe juridique du souverain marocain aurait verrouillé la propriété intellectuelle de plusieurs appellations et titres liés à la famille régnante.

 © Damien Glez

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Publié le 13 décembre 2023 Lecture : 2 minutes.

À l’ère du tout numérique et du tout commercial, les noms, prénoms ou surnoms célèbres font de plus en plus l’objet de sécurisation au niveau du réseau international de protection de la propriété intellectuelle. Pour certains, comme Donald Trump au début de sa carrière d’homme d’affaires, il est plutôt question de faire un business narcissique de son patronyme. Pour d’autres, il s’agit d’éviter que des inconnus, justement, en fassent commerce. C’est ainsi que le couple phare de la musique internationale, Beyoncé & Jay-Z, a déposé le prénom de sa fille Blue Ivy – nom de baptême forcément original – pour que ses droits fassent l’objet d’exclusivité.

Exploitation commerciale indésirable

En Afrique, l’entourage du roi du Maroc a compris que certaines appellations et certains titres liés à la famille du souverain pourraient être exploités commercialement ou utilisés à plus mauvais escient encore, sous couvert d’usurpations vectrices d’arnaques potentielles. Depuis plus de deux ans, selon une information du média sud-africain News24, une équipe juridique du palais Dar El-Makhzen aurait entrepris un certain nombre de dépôts, avec l’accord de Mohammed VI.

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Menée par le cabinet de Hicham Naciri, avocat du palais royal, l’opération de protection intellectuelle se serait déroulée entre 2021 et l’été 2023. Les utilisateurs impudents et imprudents des formulations verrouillées pourraient donc être désormais poursuivis pour « usurpation de titres » et/ou « fraude ». Des arnaques auraient déjà été tentées au Maghreb, mais aussi en Europe, en Afrique subsaharienne et en Asie.

C’est ainsi que le nom du roi du Maroc, désormais « propriété intellectuelle » formelle de la famille royale, serait devenu une marque déposée, de même que « prince Moulay Hassan » – pour mettre à l’abri l’héritier du trône – et « Hassan II », pour le défunt père de l’actuel roi dont la notoriété reste vivace. L’équipe du souverain du royaume chérifien aurait, en outre, déposé plusieurs centaines d’itérations différentes des noms, des approximations qui pourraient créer la confusion, comme cela se remarque souvent dans le secteur de produits manufacturés qui font de l’ »imitation » sans tomber dans la stricte « contrefaçon ».

Il faut, en effet, en matière de dépôt de marques patronymiques, ratisser large. Après la sécurisation de son nom, le footballeur Zlatan Ibrahimovic n’a pas pu empêcher le verrouillage de « Zlatan Burger » à l’Institut national de la propriété intellectuelle (INPI) de France, par un restaurant de la commune de Boulogne-Billancourt, au sud-ouest de Paris.

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