Portrait : Mohammed Chemloul, militant de l’arbitrage
L’ancien secrétaire général de Sonatrach a été pendant six ans vice-président de la plus grande institution arbitrale du monde.
Mohammed Chemloul, à qui Chemloud &Associés appartient © Benjamin Bechet pour J.A.
L ‘ arbitrage, Mohammed Chemloul est tombé dedans il y a près de trente ans. L’avocat était directeur juridique de Sonatrach quand s’est présenté, en 1986, le premier dossier d’arbitrage du géant algérien du pétrole. Depuis, la compagnie nationale en a vu bien d’autres, l’introduction de clauses d’arbitrage dans les grands contrats pétroliers mondiaux étant devenue monnaie courante.
Secrétaire général de l’institution, Mohammed Chemloul a continué de se former dans le domaine – qu’il maîtrise désormais sur le bout des doigts ou presque, ce qui est encore rare en Afrique du Nord. Ils sont « à peine une dizaine dans ce cas en Algérie », résume Mohammed Chemloul. À peine plus au Maroc, « et cinq personnes dominent vraiment le sujet en Tunisie », insiste Habib Slim, professeur de droit à Tunis et cofondateur du Centre de conciliation et d’arbitrage de Tunis, en 1996.
La fondation de son cabinet d’avocats d’affaires
Lorsqu’il quitte Sonatrach en 2003 pour fonder son cabinet d’avocats d’affaires, Mohammed Chemloul assiste à la naissance d’un centre comparable – et portant le même nom – à Alger. C’est toujours le seul organisme de ce type dans le pays à ce jour alors que le Maroc en compte cinq pour régler les différends entre partenaires.
« Le centre démarre timidement », concède Mohammed Chemloul, son vice-président, qui milite pour que la résolution de conflits par la médiation ou l’arbitrage se répande. « Il faut qu’une clause ait prévu le règlement du différend par le centre au préalable, ce qui n’est pas toujours le cas. Il faut aussi des avocats qui connaissent bien l’arbitrage – ce qui est courant désormais en Algérie – et des arbitres compétents et crédibles. Une dizaine d’affaires sont actuellement en cours. » Peu à peu, l’établissement espère gagner en crédibilité, base incontournable du succès.
Aujourd’hui, 80 % des procédures d’arbitrage au monde sont traitées par la CCI
Mohammed Chemloul, lui, est familier du temple mondial du domaine : la Cour internationale d’arbitrage de la Chambre de commerce internationale (CCI), basée à Paris. « Elle a été créée en 1923, bien avant le Cirdi [Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements, 1965]. Aujourd’hui, 80 % des procédures d’arbitrage au monde sont traitées par la CCI. Ce sont 1 000 nouvelles affaires gérées chaque année et plus de 20 000 procédures réglées au total », détaille celui qui en a été vice-président pendant six ans, de 2009 à juin 2015.
En matière de résolution des conflits, le cabinet Chemloul & Associés, qui compte six avocats, est considéré comme le meilleur de la place par Legal500, revue de référence dans le secteur du droit. Mohammed Chemloul dit avoir participé à une trentaine de procédures d’arbitrage depuis qu’il a créé sa structure.
À peine quelques semaines après avoir quitté le géant du pétrole, l’aventure commençait : l’avocat était nommé conseil de l’Algérie dans une procédure Cirdi déclenchée par l’italien Lesi-Dipenta. Plus tard, en 2006, il intervenait en tant qu’arbitre dans ce qui reste l’une des plus mémorables procédures d’arbitrage international à ce jour, l’affaire Victor Pey Casado contre le Chili, débutée huit ans plus tôt. En 2008, au côté d’Emmanuel Gaillard, un éminent spécialiste de l’arbitrage et conseil régulier de Sonatrach, il rendait une sentence qui mettait un terme à la plus longue procédure d’arbitrage de tous les temps.
